Tous les articles disponibles gratuitement dans la collection « Open archive » sur Sciencedirect sont sous licence Elsevier. Cette licence ne permet pas la redistribution ou la diffusion dans un entrepôt (voir https://www.elsevier.com/about/policies/open-access-licenses). Le déposant doit donc obtenir l’autorisation explicite ou bien déposer une version auteur.

Si le fichier déposé contient la version publiée et que le site de l’éditeur indique que le document est en « free access », cela ne signifie pas forcément qu’il est en « open access ». L’accès gratuit n’implique pas forcément que l’on peut diffuser sur HAL la version publiée. Si aucune licence Creative Commons n’est mentionnée dans le […]

Le modérateur s’intéresse à la question du financement pour savoir si l’article 30 de la Loi pour une République Numérique peut s’appliquer et ainsi réduire la durée d’embargo imposée par l’éditeur sur la version postprint. Sont considérés comme fonds publics les dotations de l’État français, des collectivités territoriales ou des établissements publics, des subventions d’agences […]

Le modérateur doit se poser la question si l’éditeur impose un embargo sur la version postprint d’un article et que la date de publication est au moins inférieure à 6 mois. Des indices peuvent permettre de distinguer les 2 versions : le nom du fichier (submitted version, preprint/accepted, last version, revised version, postprint) et/ou une […]

Dans l’interface de dépôt, vous ne voyez que les dépôts qui correspondent aux critères associés à vos droits de valideur technique, le plus souvent les dépôts effectués dans le portail de votre institution. Si vous avez remis en modération un dépôt qui ne correspond pas à ces critères, il n’apparaîtra pas dans votre interface de […]

Les annotations utilisées pour l’échange entre modérateurs ne sont visibles que d’eux seuls. Elles n’apparaissent pas dans l’historique pour le déposant ou les propriétaires du dépôt.

Refuser un dépôt est à utiliser si le dépôt ne correspond pas aux critères de HAL (mémoire par ex). Le dépôt est conservé dans la base de données. Supprimer un dépôt efface le dépôt de la base de données : il est utiliser comme alternative à la fonctionnalité Transformer en notice lorsqu’il y a eu […]